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Impôt mondial: communiqué d’Attac dénonçant une « non-avancée historique »

L’organisation Attac a représenté dans les années 2000 la quintessence de tout un courant « altermondialiste » en France, critiquant le libéralisme économique en affirmant qu’il était possible de réguler le capitalisme en s’attaquant notamment à l’évasion fiscale.

Il est tout à fait logique qu’Attac ait porté une grande attention à l’accord des ministres des Finances du G7 (Allemagne, Canada, États-Unis, France, Italie, Japon et Royaume-Uni) au sujet d’un taux d’impôt minimal mondial sur les sociétés. C’était historiquement, pour résumer dans les grandes lignes, la grande revendication d’Attac… Et c’est en 2021 un grand échec.

L’organisation est obligée de constater dans son communiqué du samedi 5 juin 2021 que tout cela ne rythme à rien. Le problème de fond est contourné par à un discours « ultra » où il est prétendu qu’il faudrait encore « plus ». En réalité, on comprend à la lecture du communiqué qu’il n’y a pas grande chose à attendre de ce genre de considération.

L’altermondialisme s’est imaginé durant les années 2000 pouvoir contourner la lutte des classes et la bataille du socialisme pour dépasser le capitalisme. En 2021, il apparaît de plus en plus évidant qu’aucune avancée n’aura lieu sans la lutte des classes et la bataille du socialisme pour dépasser le capitalisme.

Voici le communiqué d’Attac que l’on sent plein d’amertume :

« Taux de 15 % sur les multinationales : une non-avancée historique

Les ministres des finances du G7 ont donné leur accord à l’instauration d’un taux d’impôt minimal mondial sur les sociétés (IS) d’« au moins 15% » (communiqué commun publié samedi 5 juin [1]). La satisfaction qu’ils ont affichée et leur empressement à présenter cette décision comme une « avancée historique » montre qu’aucun ne veut faire plus et mieux. En réalité, l’histoire retiendra surtout que, dans une période exceptionnelle, et alors que le nouveau Président des États-Unis avait lui-même proposé un taux minimum de 21 %, cet accord constitue une réelle « non-avancée ».
 
Le bénéfice à attendre de cette mesure est marginal à court terme : il atteindrait 2,5 à 4 milliards d’euros au maximum en France contre 16 milliards avec un taux de 21%. A long terme, il peut même être négatif. Certes, des recettes peuvent être dégagées par l’application de ce taux aux multinationales du numérique et à celles présentes dans des paradis fiscaux : encore faut-il s’assurer qu’il n’y aura aucune fuite de base imposable… Mais surtout, ce faible taux continuera par ailleurs de nourrir l’intense concurrence fiscale qui se traduit, notamment, par une course à la baisse des taux nominaux et réels de l’IS. Les données de l’OCDE [2] montrent que le taux légal moyen de l’IS a déjà fortement baissé : il a reculé de 7,4 points entre 2000 et 2020. Elles montrent aussi [3] que, sur 36 pays étudiés, seuls 3 (L’Irlande, le Chili et la Hongrie) présentent un taux nominal d’IS inférieur en 2021. Les gouvernements des pays qui présentent un taux nominal plus élevé pourraient arguer qu’il faut s’aligner sur ce taux de 15 %. Avec pour conséquences des pertes budgétaires importantes et une aggravation de l’injustice fiscale et sociale.
 
Par ailleurs, rien n’est précisé sur l’assiette sur lequel il sera calculé. Les travaux menés au sein de l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) montrent qu’il existe une possibilité selon laquelle ce taux ne s’applique qu’à une partie des bénéfices. Ce qui réduirait d’autant plus le faible intérêt de ce taux. Cette crainte est d’autant plus fondée que le communiqué du G7 finances évoque « une solution équitable sur l’attribution des droits d’imposition, les pays du marché se voyant attribuer des droits d’imposition sur au moins 20 % des bénéfices dépassant une marge de 10 % pour les entreprises multinationales les plus grandes et les plus rentables ». Le bénéfice sur lequel se calculerait ce taux risque donc d’être bien réduit… Il y a cependant fort à parier que les États et les intérêts perdants (car il y en a tout de même) feront pression sur les futures négociations, quand bien même ils ont eu satisfaction sur une grande partie de leurs demandes… Enfin, suivant la méthode de répartition et de calcul retenue, cet accord pourrait surtout bénéficier aux pays riches et oublier les pays pauvres et en développement si la répartition du léger surplus s’effectue vers les pays où les multinationales ont leurs sièges.
 
Ce projet de taux minimum d’IS de 15 % montre que la volonté politique de combattre l’évasion fiscale et de faire en sorte que chacun paie sa « juste part » est déficiente. C’est donc une occasion manquée dans un contexte où les États ont tous besoin de ressources supplémentaires et de cohésion sociale. En choisissant un taux plus bas que celui proposé par Joe Biden, les gouvernements ont raté une occasion qui, pour le coup, aurait pu constituer une véritable avancée. Ils ont de facto choisi de ne pas se dégager de marges de manœuvre supplémentaires pour faire face aux conséquences de la crise et aux enjeux sociaux et écologiques. Ils ont également choisi de maintenir des différences entre les grands groupes et les PME, qui subissent de longue date un taux réel d’imposition supérieurs. En d’autres termes, faisant le choix du taux minimum le plus bas possible (2,5 point au dessus de celui de l’Irlande…) mais le maximum en termes de communication, ils ont fait le choix du maintien de l’injustice fiscale et sociale.

Au fond, la seule nouveauté aura été de parvenir à un accord sur un sujet important. Pour Attac, la perspective d’un taux mondial minimum à 25 % calculé sur l’ensemble des bénéfices aurait constitué une avancée majeure. Plus que jamais, une taxation unitaire, calculée sur l’ensemble des profits mondiaux et répartie selon des critères objectifs, permettrait de neutraliser la concurrence fiscale et de combattre l’évasion fiscale, tout en donnant de réelles marges de manœuvre aux États pour financer les enjeux sociaux, écologiques et économiques auxquels ils font face.

Notes

[1] Policy paper, G7 Finance Ministers and Central Bank Governors Communiqué, Updated 5 June 2021.

[2] OCDE, Statistiques sur l’impôt sur les sociétés, deuxième édition, 2020.

[3] Overall statutory tax rates on dividend income, OCDE.stat »

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«Jour d’après»: tribune associative et syndicale contre le «néolibéralisme»

Dix-huit dirigeants associatifs et syndicaux (CGT, Attac, Greenpeace, Oxfam, Unef, confédération paysanne, etc.) signent une tribune contre le « néolibéralisme », appelant à préparer le « jour d’après » la crise sanitaire du Covid-19.

C’est véritablement un voyage dans le temps, puisqu’on y retrouve toutes les thèses de l’altermondialisme des années 2000. Il suffirait de circonscrire la finance et d’avoir confiance en le « vrai capitalisme » encadré et soutenu par l’État.

On ne peut qu’être éberlué d’une telle démagogie, un tel rêve social-réactionnaire, réduisant ces représentants à de véritables babos, alors que la crise n’en est qu’à ses débuts et qu’on va vers une conflagration sanitaire et sociale. À moins qu’il ne s’agisse déjà d’une expression de grande peur par rapport à la situation prochaine.

« En mettant le pilotage de nos sociétés dans les mains des forces économiques, le néolibéralisme a réduit à peau de chagrin la capacité de nos États à répondre à des crises comme celle du Covid. La crise du coronavirus qui touche toute la planète révèle les profondes carences des politiques néolibérales. Elle est une étincelle sur un baril de poudre qui était prêt à exploser. Emmanuel Macron, dans ses dernières allocutions, appelle à des « décisions de rupture » et à placer « des services (…) en dehors des lois du marché ». Nos organisations, conscientes de l’urgence sociale et écologique et donnant l’alerte depuis des années, n’attendent pas des discours mais de profonds changements de politiques, pour répondre aux besoins immédiats et se donner l’opportunité historique d’une remise à plat du système, en France et dans le monde.

Dès à présent, toutes les mesures nécessaires pour protéger la santé des populations celle des personnels de la santé et des soignant·e·s parmi lesquels une grande majorité de femmes, doivent être mises en œuvre, et ceci doit largement prévaloir sur les considérations économiques. Il s’agit de pallier en urgence à la baisse continue, depuis de trop nombreuses années, des moyens alloués à tous les établissements de santé, dont les hôpitaux publics et les Ehpad. De disposer du matériel, des lits et des personnels qui manquent : réouverture de lits, revalorisation des salaires et embauche massive, mise à disposition de tenues de protection efficaces et de tests, achat du matériel nécessaire, réquisition des établissements médicaux privés et des entreprises qui peuvent produire les biens essentiels à la santé, annulation des dettes des hôpitaux pour restaurer leurs marges de manœuvre budgétaires… Pour freiner la pandémie, le monde du travail doit être mobilisé uniquement pour la production de biens et de services répondant aux besoins essentiels de la population, les autres doivent être sans délai stoppées. La protection de la santé et de la sécurité des personnels doivent être assurées et le droit de retrait des salarié·e·s respecté.

La réponse financière de l’État doit être d’abord orientée vers tou·te·s les salarié·e·s qui en ont besoin, quel que soit le secteur d’activité, et discutée avec les syndicats et représentant·e·s du personnel, au lieu de gonfler les salaires des dirigeant·e·s ou de servir des intérêts particuliers. Pour éviter une très grave crise sociale qui toucherait de plein fouet chômeurs·euses et travailleurs·euses, il faut interdire tous les licenciements dans la période. Les politiques néolibérales ont affaibli considérablement les droits sociaux et le gouvernement ne doit pas profiter de cette crise pour aller encore plus loin, ainsi que le fait craindre le texte de loi d’urgence sanitaire.

Selon que l’on est plus ou moins pauvre, déjà malade ou non, plus ou moins âgé, les conditions de confinement, les risques de contagion, la possibilité d’être bien soigné ne sont pas les mêmes. Des mesures supplémentaires au nom de la justice sociale sont donc nécessaires : réquisition des logements vacants pour les sans-abris et les très mal logés, y compris les demandeurs·euses d’asile en attente de réponse, rétablissement intégral des aides au logement, moratoire sur les factures impayées d’énergie, d’eau, de téléphone et d’internet pour les plus démunis. Des moyens d’urgence doivent être débloqués pour protéger les femmes et enfants victimes de violences familiales.

Les moyens dégagés par le gouvernement pour aider les entreprises doivent être dirigés en priorité vers les entreprises réellement en difficulté et notamment les indépendants, autoentrepreneurs, TPE et PME, dont les trésoreries sont les plus faibles. Et pour éviter que les salarié·e·s soient la variable d’ajustement, le versement des dividendes et le rachat d’actions dans les entreprises, qui ont atteint des niveaux record récemment, doivent être immédiatement suspendus et encadrés à moyen terme.

Des mesures fortes peuvent permettre, avant qu’il ne soit trop tard, de désarmer les marchés financiers : contrôle des capitaux et interdiction des opérations les plus spéculatives, taxe sur les transactions financières… De même sont nécessaires un contrôle social des banques, un encadrement beaucoup plus strict de leurs pratiques ou encore une séparation de leurs activités de dépôt et d’affaires.

La Banque centrale européenne (BCE) a annoncé une nouvelle injection de 750 milliards d’euros sur les marchés financiers. Ce qui risque d’être à nouveau inefficace. La BCE et les banques publiques doivent prêter directement et dès à présent aux États et collectivités locales pour financer leurs déficits, en appliquant les taux d’intérêt actuels proches de zéro, ce qui limitera la spéculation sur les dettes publiques. Celles-ci vont fortement augmenter à la suite de la « crise du coronavirus ». Elles ne doivent pas être à l’origine de spéculations sur les marchés financiers et de futures politiques d’austérité budgétaire, comme ce fut le cas après 2008.

Une réelle remise à plat des règles fiscales internationales afin de lutter efficacement contre l’évasion fiscale est nécessaire et les plus aisés devront être mis davantage à contribution, via une fiscalité du patrimoine et des revenus, ambitieuse et progressive.

Par ces interventions massives dans l’économie, l’occasion nous est donnée de réorienter très profondément les systèmes productifs, agricoles, industriels et de services, pour les rendre plus justes socialement, en mesure de satisfaire les besoins essentiels des populations et axés sur le rétablissement des grands équilibres écologiques. Les aides de la Banque centrale et celles aux entreprises doivent être conditionnées à leur reconversion sociale et écologique : maintien de l’emploi, réduction des écarts de salaire, mise en place d’un plan contraignant de respect des accords de Paris… Car l’enjeu n’est pas la relance d’une économie profondément insoutenable. Il s’agit de soutenir les investissements et la création massive d’emplois dans la transition écologique et énergétique, de désinvestir des activités les plus polluantes et climaticides, d’opérer un vaste partage des richesses et de mener des politiques bien plus ambitieuses de formation et de reconversion professionnelles pour éviter que les travailleurs·euses et les populations précaires n’en fassent les frais. De même, des soutiens financiers massifs devront être réorientés vers les services publics, dont la crise du coronavirus révèle de façon cruelle leur état désastreux : santé publique, éducation et recherche publique, services aux personnes dépendantes…

La « crise du coronavirus » révèle notre vulnérabilité face à des chaînes de production mondialisée et un commerce international en flux tendu, qui nous empêchent de disposer en cas de choc de biens de première nécessité : masques, médicaments indispensables, etc. Des crises comme celle-ci se reproduiront. La relocalisation des activités, dans l’industrie, dans l’agriculture et les services, doit permettre d’instaurer une meilleure autonomie face aux marchés internationaux, de reprendre le contrôle sur les modes de production et d’enclencher une transition écologique et sociale des activités.

La relocalisation n’est pas synonyme de repli sur soi et d’un nationalisme égoïste. Nous avons besoin d’une régulation internationale refondée sur la coopération et la réponse à la crise écologique, dans le cadre d’instances multilatérales et démocratiques, en rupture avec la mondialisation néolibérale et les tentatives hégémoniques des États les plus puissants. De ce point de vue, la « crise du coronavirus » dévoile à quel point la solidarité internationale et la coopération sont en panne : les pays européens ont été incapables de conduire une stratégie commune face à la pandémie. Au sein de l’Union européenne doit être mis en place à cet effet un budget européen bien plus conséquent que celui annoncé, pour aider les régions les plus touchées sur son territoire comme ailleurs dans le monde, dans les pays dont les systèmes de santé sont les plus vulnérables, notamment en Afrique.

Tout en respectant le plus strictement possible les mesures de confinement, les mobilisations citoyennes doivent dès à présent déployer des solidarités locales avec les plus touché·e·s, empêcher la tentation de ce gouvernement d’imposer des mesures de régression sociale et pousser les pouvoirs publics à une réponse démocratique, sociale et écologique à la crise.

Plus jamais ça ! Lorsque la fin de la pandémie le permettra, nous nous donnons rendez-vous pour réinvestir les lieux publics et construire notre « jour d’après ». Nous en appelons à toutes les forces progressistes et humanistes, et plus largement à toute la société, pour reconstruire ensemble un futur, écologique, féministe et social, en rupture avec les politiques menées jusque-là et le désordre néolibéral.

Signataires

Khaled Gaiji, président des Amis de la Terre France
Aurélie Trouvé, porte-parole d’Attac France
Philippe Martinez, secrétaire général de la CGT
Nicolas Girod, porte-parole de la Confédération paysanne
Benoit Teste, secrétaire général de la FSU
Jean-François Julliard, directeur général de Greenpeace France
Cécile Duflot, directrice générale d’Oxfam France
Eric Beynel, porte-parole de l’Union syndicale Solidaires
Clémence Dubois, responsable France de 350.org
Pauline Boyer, porte-parole d’Action Non-Violente COP21
Léa Vavasseur, porte-parole d’Alternatiba
Sylvie Bukhari-de Pontual, présidente du CCFD-Terre Solidaire
Jean-Baptiste Eyraud, porte-parole de Droit au Logement
Lisa Badet, vice-présidente de la FIDL, Le syndicat lycéen
Jeanette Habel, co-présidente de la Fondation Copernic
Katia Dubreuil, présidente du Syndicat de la magistrature
Mélanie Luce, présidente de l’UNEF
Héloïse Moreau, présidente de l’UNL »

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Guerre

Le G7 2019 à Biarritz : vers la guerre

Les années 1990 ont connu un vaste mouvement « altermondialiste » qui se focalisait sur les grands événements comme le G7, exigeant une autre orientation de l’économie mondiale. C’est du passé. Désormais, on retourne aux fondamentaux : les pays sont tous en concurrence ouverte les uns avec les autres, on va vers la guerre et l’affrontement sino-américain est la toile de fond du drame qui s’annonce.

Le G7 qui se tient à Biarritz n’est pas une simple réunion des « puissants », mais une étape dans la constitution de nouveaux blocs. Il a fallu une semaine avant que l’on s’aperçoive que les propos de Donald Trump n’étaient pas du tout farfelus, mais relevaient d’une vraie politique de conquête. Le Monde, Le Figaro, Le canard enchaîné… ont rappelé qu’en réalité, les États-Unis demandent régulièrement à se procurer le Groenland, et ce depuis 1850 !

L’OTAN a d’ailleurs mené dans la région les manœuvres Trident Juncture en 2018, à la frontière de l’Arctique entre la Norvège et l’Islande, alors que ce dernier pays abrite désormais des avions américains de lutte anti-sous-marin Poseidon P-8.

Mais telle est la naïveté des gens, qui s’imaginent que la guerre n’est plus possible, alors que seul l’effondrement du bloc de l’Est a temporairement rebattu les cartes. On est train de revivre les années 1980 désormais et donc tout recommence sur le plan de la marche à la guerre.

Donald Trump a d’ailleurs annoncé la chose suivante sur Twitter :

« Nous n’avons pas besoin de la Chine et franchement on est mieux sans eux. Les vastes sommes d’argent faites et volées par la Chine aux États-Unis, année après année, pendant des décennies, doit cesser et CESSERA.

Nos formidables entreprises américaines ont de ce fait pour ordre de commencer immédiatement à chercher une alternative à la Chine, y compris en ramenant vos entreprises à la maison et en fabriquant vos produits aux USA.… »

Ce message fait partie d’une longue liste de messages, dont un annonçant que les taxes sur 300 milliards dollars de biens chinois devant commencer le premier septembre seront de 15 % et non plus de 10 % comme prévus.

Cela suit la décision de la Chine de relever les droits de douane à l’importation sur 68 milliards d’euros d’importations américaines.

Dans ce panorama, il faut ajouter que les États-Unis viennent de procéder à un test d’une « variante d’un missile de croisière d’attaque sol-sol Tomahawk » qui a frappé une cible à 500 kilomètres. C’est une conséquence de la rupture du traité INF sur les missiles intermédiaires et la Russie a immédiatement affirmé qu’elle répondrait par un test « symétrique ».

On ne sera donc pas étonné qu’au sujet du G7 qui a lieu ce week-end à Biarritz, Le Figaro titre son article de la manière suivante :

« À Biarritz, un G7 électrique accueille des puissances plus divisées que jamais »

Emmanuel Macron a d’ailleurs prévu le coup et carrément supprimé la traditionnelle déclaration de clôture, se cachant derrière le faux argument comme quoi ce serait des « communiqués que personne ne lit, qui sont le résultat d’interminables chicayas bureaucratiques ».

C’est que plus jamais il n’y aura d’unité entre les grandes puissances. Cette unité n’était que relative par le passé, elle s’appuyait seulement sur la croissance issue de l’effondrement du bloc de l’est et de la montée de la puissance chinoise. Désormais tout recommence.

Et face à cela, il faut la Gauche historique, pas les « altermondialistes ». Un « autre monde » n’est pas possible. Seul un changement complet de système social est possible et cela implique le Socialisme, la classe ouvrière, les valeurs de la Gauche historique. Et cela va exiger de faire face à la tendance à la guerre, toujours plus présente, prégnante, agressive, décisive !